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Chères Mignotines, chers Mignotins, L'année 2023 prend fin, aussi nous tenons à faire le bilan de nos réalisations communales. Tous les investissements prévus ont été menés à terme.Soient :- Achat de matériel pour le plan de sauvegarde communal,- Amélioration de la voirie de l'abri bus du Beaucaron en terme de sécurité,- Réhabilitation d'une partie du réseau d'eau 4 bis rue de la Chambre au Loup. Pour un montant global de 47410.45 euros,...
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Vendredi 22 novembre 2024
La Vendue-Mignot
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Arrêtés minicipaux

Arrêté "Bruit"

Rappel des règles concernant l'emission de bruit, notamment lors des travaux de bricolage et jardinage

Arrêté "Pétards et pièces d'artifices"

Pour des raisons de sécurité et de respect de chacun, l'utilisation des pétards et pièces d'artifice est encadrée par un arrêté municipal

Arrêtés "Inscriptions et dégradations"

Interdiction des destructions, dégradations et détériorations des batiments publics

Arrêtés "Dépôts d'ordures"

Interdiction du dépôt des déchets ménagers ou autres résidus d’activités humaines sur la voie publique

Arrêté "Animaux domestiques"

Rappel des règles concernant la présence des chiens et autres animaux domestiques sur le territoire de la commune

Arrêté "Jardinières sur passages piétonniers"

Interdiction concernant les caisses d’arbustes ou jardinières sur les trottoirs et passages piétonniers

Arrêté "Circulation et stationnement"

Règles de circulation et de stationnement sur le réseau routier et piétonnier de la commune

Arrêté "Bornes incendies"

Interdiction d’utilisation des bouches à incendies pour tout usage personnel et privé

Arrêtés municipaux


Arrêtés municipaux