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Chères Mignotines, chers Mignotins, L'année 2023 prend fin, aussi nous tenons à faire le bilan de nos réalisations communales. Tous les investissements prévus ont été menés à terme.Soient :- Achat de matériel pour le plan de sauvegarde communal,- Amélioration de la voirie de l'abri bus du Beaucaron en terme de sécurité,- Réhabilitation d'une partie du réseau d'eau 4 bis rue de la Chambre au Loup. Pour un montant global de 47410.45 euros,...
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Vendredi 15 novembre 2024
La Vendue-Mignot
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
25/01/2019 Réunion du 25/01/2019
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16/11/2018 Réunion du 16/11/2018
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12/10/2018 Réunion du 12/10/2018
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29/06/2018 Réunion du 29/06/2018
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20/04/2018 Réunion du 20/04/2018
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16/02/2018 Réunion du 16/02/2018
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06/10/2017 Réunion du 06/10/2017
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08/09/2017 Réunion du 08/09/2017
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24/03/2017 Réunion du 24/03/2017

1. Transfert competence PLU a la communaute d'agglomeration Troyes Champagne Metropole

2. Compte de gestion CCAS

3. Compte gestion...

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20/01/2017 Réunion du 20/01/2017

1. Demande de subvention concernant les travaux de mise aux normes accessibilite a l'handicap de la salle communale

2. Demande de...

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13/12/2016 Réunion du 13/12/2016

1....

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18/11/2016 Réunion du 18/11/2016

1....

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14/10/2016 Réunion du 14/10/2016
  1. Composition du conseil communautaire issu de la fusion : nombre et répartition des délègues communautaires
  2. Fixation prix du...
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23/09/2016 Réunion du 23/09/2016

1. Autorisation generale et permanente des poursuites et definition d'une politique de recouvrement et d'admission de non valeur

2....

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10/06/2016 Réunion du 10/06/2016
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24/05/2016 Réunion du 24/05/2016

1. Convention d'assistance technique en matiere de voirie

2. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation de...

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18/03/2016 Réunion du 18/03/2016
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29/01/2016 Réunion du 29/01/2016

1. Assistance a la gestion voirie communale par les personnels du departement

2. Projets de statuts du syndicat inetrcommunal de gestion...

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11/01/2016 Réunion du 11/01/2016

1. Délibération contrat a durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité

2. Divers

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04/12/2015 Réunion du 4/12/2015

1. Présentation des travaux de mise en accessibilité

2. Agenda accessibilité programmée

3. Schéma départemental de...

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