1. Adhésion au service xparaph de la société spl xdemat

2. Convention d'adhesion au service d'archivage électronique du departement de...

1. Modification du taux d'abattement general de la base antérieur instituée sur la taxe d'habitation

1. Renforcement de l'installation communale d'éclairage public sur...

1. Transfert des competences periscolaires au RPI de jeugny

2....

1. Approbation du compte de gestion CCAS

2. Approbation du compte de gestion communal

1. Subventions

2. Facturation étiquettes élections départementales

1. Perspective d'un RPI de 9 communes sur Jeugny.

2. Délibération pose des fenêtres à la salle polyvalente au premier étage

1. Conseil et assistance en hygiène et sécurité au travail

2. Modification des statuts du SDEA

1. Délibération modification des statuts de la communauté de communes Bouilly Mogne Aumont

2. Délibération taxe...

1. Modification du taux d'abattement général de la base antérieure institué sur la taxe d'habitation

2. Comissions

3....

1. Résultat de l'appel d'offres de mise en sécurité de la RD1 et RD66 et la mise en place d'une signalisation lumineuse carrefour de la...

1. Délibération donnant pouvoir au Maire de signer tous les documents se rapportant aux opérations de la mise en sécurité des RD1 et RD66 et...

1. Decision modificative

2. Contrat a duree indeterminee de l’agent communal

1. Election d'un second adjoint suite a la charge de travail et delegation de signature

2. Transmission...

1. Approbation du compte de gestion ccas de la commune pour 2013

1. Indemnités maire et adjoints

2. Détermination du nombre d'adjoint au maire

3. Délégations consenties au maire par le...

1. Projet de réduction des horaires d'ouvertures du bureau de poste de Bouilly

2.Demande de subvention...